Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ETAT FRANÇAIS REPRESENTE PAR : INSTITUT NATIONAL DU SPORT ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL
/
INSEP Institut National du Sport Médical
Marque expirée - Marque en non vigueur

INSEP Institut National du Sport Médical
ETAT FRANÇAIS REPRESENTE PAR : INSTITUT NATIONAL DU SPORT ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL

Numéro de dépôt :
98747081
Date de dépôt :
11/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2018

Présentation de la marque INSEP Institut National du Sport Médical

Déposée le 11 juin 1998 par la société ETAT FRANÇAIS REPRESENTE PAR : INSTITUT NATIONAL DU SPORT ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSEP Institut National du Sport Médical »

Le déposant est la société ETAT FRANÇAIS REPRESENTE PAR : INSTITUT NATIONAL DU SPORT ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL domicilié(e) 11 avenue du Tremblay,75012 PARIS (dossier no 2377940) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 525 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dr Eric JOUSSELLIN Chef du Département Médical I.N.S.E.P. Institut National du Sport et de l'Education Physique domicilié(e) 11, avenue du Tremblay,75012 PARIS (dossier no 2377940) - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSEP Institut National du Sport Médical est expirée depuis le 11 juin 2018.

ETAT FRANÇAIS REPRESENTE PAR : INSTITUT NATIONAL DU SPORT ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : FIDEL PLUS


ETAT FRANÇAIS REPRESENTE PAR : INSTITUT NATIONAL DU SPORT ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL - 11 avenue du Tremblay,75012 PARIS (dossier no 2377940) - 75012 - France - SIREN 197525595


Dr Eric JOUSSELLIN Chef du Département Médical I.N.S.E.P. Institut National du Sport et de l'Education Physique - 11, avenue du Tremblay,75012 PARIS (dossier no 2377940) - 75012 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377940 - Publication au BOPI 2008-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.